UNE THÉORIE DU CHAOS POUR LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

Une des décisions ayant le plus changé la dimension collective de l’être humain a été la récente dotation à l’organisation planétaire d’un système international de commerce et de droit privé.
Dans un monde de six milliards de représentants de la race humaine, jamais une décision prise par si peu de gens n’en avait concerné un si grand nombre.
Ce système, cependant s’est avéré incapable d’abolir la plus vieille des institutions humaines: la guerre.
De plus, ce système s’est souvent limité à remplacer les espoirs des peuples par un désir universel dirigé à la consommation, entendue comme le mythe créateur de la communauté
Quelque chose d’imprévu est cependant arrivé: la perte du monopole juridique de l’État
Afin de garantir la Propriété au-delà des frontières et de favoriser le Commerce, on a levé un immense réseau de traités et d’accords, un système complexe, dont les bases sont instables, générateur de dépendances asymétriques entre les puissants et les faibles; un système chaotique fruit d’un code  imposé par l’interdépendance économique entre presque tous les États qui manque cependant d’une instance de régulation disposant d’un pouvoir absolu. Il s’agit d’un système d’obligations légales réciproques non soumises à un pouvoir juridique capable de s’imposer directement aux parties, sans une clé de voûte d’intermédiation et d’arbitrage au sommet de la société.

¿Pourquoi ce code, même s’il n’a pas été pensé dans ce but, ne servirait-il pas aussi à garantir la paix universelle et les droits humains? Cette circonstance  rappelle beaucoup ce qui se passe au niveau des logiciels, devenus un instrument de base autant de la globalisation comme de ceux qui s’y opposent.
Aucun système juridique n’est stable, aucun système de règles opératives ne l’est, c’est la raison pour laquelle les totalitarismes sont essentiellement antijuridiques, alors que les démocraties —même les plus médiocres— permettent la foi.
Auparavant, l’univers légal était un monopole de l’Etat mais la fin de ce monopole, fruit des liens globaux créés par l’ordre économique est à la base d’un plurivers, un système de plurivers présentant des espaces où la société dépasse l’Etat.
Ce système instable et chaotique permet que de petits changements comme le contrat que nous proposons ici, dans les conditions initiales du système, puisse déchaîner une série d’évènements aux effets multiplicateurs susceptibles de modifier la structure du système. De la notre dénomination: clause papillon.

L’étude de la  structure juridique internationale actuelle nous laisse voir qu’elle permet ce qui n’avait pas été prévu: l’exercice de la responsabilité des créateurs, qui peuvent éviter que les fruits de leur effort collectif serve un Etat violant les principes juridiques les plus élémentaires: ceux de la paix et du respect des droits humains.
Cette proposition ne veut modifier aucune licence ou modèle de licence existant à ce jour mais fournir au programmateur la possibilité d’unir à la licence de son choix une seule clause qui garantisse que son logiciel ne va pas être utilisé par Etat dans une guerre d’agression ou comme un instrument, fut-il médiat, susceptible d’aider cet Etat à commettre des crimes contre l’humanité. Cette clause veut revêtir d’un pouvoir efficace la conscience de l’individu, un pouvoir que ne possède à ce jour aucune des institutions des Nations Unies.